Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site clerbat.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.clerbat.com (le « Site »), est édité par :
- Raison sociale : CLER
- Forme juridique : Société (SAS/SASU)
- Capital social : 3 000 euros
- Siège social : 30 Rue des Rondeaux, 75020 PARIS
- SIREN : 995 019 148
- RCS : Inscrite au RCS de PARIS
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR7501995019148
- Activité : Travaux spécialisés dans le domaine du bâtiment, vitrerie, plomberie, électricité.
2. Responsable de publication
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Younnes BELHAJ, en qualité de Président Directeur Général.
- Contact email : contact@clerbat.com
- Téléphone : XXXNAME
3. Hébergement
Le Site est hébergé par la société Hostinger International Ltd., dont le siège social est situé :
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Le contact de l’hébergeur est joignable via leur site web : https://www.hostinger.fr/contact.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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